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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCEMM
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STRUCTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTOR
SCEMM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98740009
Date de dépôt :
02/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/07/2008

Présentation de la marque STRUCTOR

Déposée le 2 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SCEMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STRUCTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCEMM domicilié(e) Rue Copernic, 42030 SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 086 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France.

La marque STRUCTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTOR est expirée depuis le 2 juillet 2008.

SCEMM a également déposé les autres marques suivantes : CLAC ! PORTE , MODULOR


SCEMM (Société Anonyme) - Rue Copernic, 42030 SAINT ETIENNE - France - SIREN 562086454


Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROËN Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

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